Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Site web 01FUND

Dernière mise à jour : Mars 2026

1. INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur du site

Dénomination sociale : [01FUND / Association 01FUND]

Forme juridique : [Association / Entreprise individuelle / Autre]

Numéro d'enregistrement : [Numéro RCCM / Récépissé association]

Siège social : [Adresse complète, Lomé, Togo]

Téléphone : [Votre numéro]

Email : [contact@01fund.tg]

Directrice de la publication : Denise Soule

Hébergement

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Numéro de l'hébergeur]

2. OBJET DU SITE

Le site web 01FUND a pour objet de :

• Présenter le projet 01FUND et son concept

• Recueillir les candidatures des entrepreneurs

• Informer le public sur le calendrier et les modalités du programme

• Communiquer les actualités liées au programme

• Diffuser les épisodes de l'émission

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1. Droits d'auteur

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, vidéos, graphismes, sons) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de 01FUND.

3.2. Marques

Le nom « 01FUND » ainsi que le logo sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée de ces marques est interdite et pourrait donner lieu à des poursuites.

3.3. Contenu utilisateur

En soumettant un contenu sur le site (candidature, commentaire, etc.), vous accordez à 01FUND une licence non exclusive, gratuite, mondiale et perpétuelle d'utiliser, reproduire, modifier et diffuser ce contenu dans le cadre du programme 01FUND.

4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

4.1. Contenu du site

01FUND s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, 01FUND ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

4.2. Disponibilité du site

01FUND ne peut être tenu responsable des interruptions du site, qu'elles soient dues à une maintenance, une panne technique, ou tout autre événement échappant à son contrôle.

4.3. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. 01FUND n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

5. DONNÉES PERSONNELLES

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est régi par notre Politique de Confidentialité, accessible à l'adresse : [lien vers politique de confidentialité].

6. COOKIES

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont régies par le droit togolais. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux togolais seront seuls compétents.

8. MODIFICATIONS

01FUND se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.

9. CONTACT

Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter :

Par email : [contact@01fund.tg]

Par téléphone : [Votre numéro]

Par courrier : [Adresse complète, Lomé, Togo]